Jean-Pierre Bugeau


De: Bugeau (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, §1, et L. 24-I, §1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2014-08-25"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029146662(source JORF)
admission
28 Juin 201428/06/2014
De: Jean-Pierre Bugeau
chef de cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000824548(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200711/04/2007
De: Jean-Pierre Bugeau
conseiller auprès du ministre
Objet:
chef de cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000276526(source JORF)
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Jean-Pierre Bugeau
inspecteur général de l'équipement
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000821465(source JORF)
nomination
20 Mars 200720/03/2007
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
chef de cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000446818(source JORF)
cessation de fonction
16 Juillet 200516/07/2005
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
au cabinet du ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000448102(source JORF)
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Jean-Pierre Bugeau
chef de cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000260879(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
inspecteur général de la construction (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de la construction
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000627772(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bugeau (Jean-Pierre)
au
1er janvier 2003
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 les attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000602083(source JORF)
promotion
03 Juin 200403/06/2004
De: Jean-Pierre Bugeau
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000800466(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 200409/04/2004
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
chef de cabinet du ministre
cabinet="Ministre DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000616137(source JORF)
nomination
09 Avril 200409/04/2004
De: Bugeau (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
JORFTEXT000000249045(source JORF)
inscription
27 Mars 200427/03/2004
De: Jean-Pierre Bugeau
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000597258(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200217/07/2002
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000413839(source JORF)
nomination
17 Juillet 200217/07/2002
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000409215(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Jean-Pierre Bugeau
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000409055(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Bugeau (Jean-Pierre)
attaché d'administration centrale; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
30 juin 1987
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.